1.1. INSTALLATION DE CHANTIER

L’installation de chantier comprend le tracé des ouvrages, les divers frais d’aménagement et de replis du chantier ainsi que toutes les mesures de sécurité d’usage.

Sauf indication contraire sur l’avant-projet ou sur le plan d’exécution, le terrain est considéré comme plat et au même niveau que la route. Le chemin d’accès est carrossable et doit permettre l’approvisionnement du chantier par camion semi-remorque et grue de 30 tonnes. Le maître d’ouvrage assurera la fourniture en eau et en électricité pendant toute la durée des travaux et prendra à sa charge les différentes taxes relatives au chantier. Le constructeur est seul responsable des matériaux qu’il entrepose et met en oeuvre sur le chantier. Vols et autres actes de vandalisme sont sous sa responsabilité.

1.2. IMPLANTATION

L’implantation du bâtiment sur un terrain borné est réalisée par un géomètre ; s’en suivra la demande de contrôle de l’implantation par les autorités communales avant le démarrage du chantier.

1.3. ÉTUDE DE SOL

Une étude de sol est réalisée à l’emplacement de la construction pour vérifier la qualité du sol. Elle permet d’anticiper d’éventuels problèmes liés à la nature du terrain et ses conséquences sur la construction.

L’acquéreur aura la possibilité de renoncer au contrat de construction dans la mesure où les frais engendrés par la mauvaise qualité du sol excèdent 20% par rapport à la valeur du bâtiment terminé. Dans ce cas, il ne sera redevable que des frais déjà mis en oeuvre.

1.4. TEST DE PERCOLATION

En Région wallonne, en cas de nécessité d’un drain de dispersion, un essai de perméabilité (à charge du maître d’ouvrage) est rendu obligatoire suivant l’arrêté du Gouvernement wallon du 15 octobre 1998 portant réglementation sur la collecte des eaux urbaines résiduaires. Cet essai détermine la capacité d’absorption du sol, les surfaces d’épandage ou les longueurs de drain nécessaires pour évacuer les eaux usées épurées ou les eaux de pluie.

Dans le cas où un test de percolation est demandé par l’urbanisme, nous nous occuperons de faire réaliser ce test, moyennant adaptation du devis, pour éventuellement mettre en place une tranchée drainante.

1.5. ETUDE D’INGÉNIEUR

Une étude d’ingénieur sera réalisée sur base des essais de sol afin de confirmer ou renforcer les fondations initialement prévues.


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