2.1. TERRASSEMENTS MÉCANIQUES
Au droit de toute la surface occupée par le chantier (maison, accès et zone de stockage), la terre arable est enlevée sur une profondeur de +/- 20 cm. Elle est mise en dépôt sur le terrain en fonction des disponibilités de celui-ci.
Les fouilles sont creusées 80 cm plus large que la surface occupée par la construction. La profondeur sera de 2,50m dans le cas de caves, de 0,60 m dans le cas de vides ventilés. L’approfondissement des fouilles pour assurer la mise hors-gel au droit des portes de garage est prévu ainsi que le terrassement de l’accès du garage sur une longueur de 6 m et celui de la terrasse sur 24 m2.
Sauf mention contraire au devis descriptif, les frais d’évacuation des terres excédentaires ne sont pas prévus. Il en est de même pour les travaux de déboisement, de rabattement de la nappe phréatique et de démolition, ainsi que des frais à mettre en oeuvre en cas de sous-sol rocheux.
Si la construction à front de rue nécessite des travaux pouvant endommager la voie publique (trottoirs, route...), le constructeur s’engage à les réaliser sans détériorer inutilement la zone concernée. Cependant, le maître d’ouvrage prendra en charge toutes les mesures préventives de stabilité et/ou de sécurité, ainsi que la remise en état de l’espace public, si celle-ci n’a pas pu être épargnée malgré les précautions prises.
2.2. TERRASSEMENTS MANUELS
Dans le cas des vides ventilés, une rigole est creusée au droit de l’emplacement futur des murs de fondation. Cette rigole servira de coffrage et sa largeur est en fonction de l’épaisseur du mur.
Si la nature du terrain ne permet pas la réalisation de rigoles, les fondations seront coulées dans un coffrage.
2.3. ÉVACUATION DES TERRES
L’évacuation des terres n’est pas prévue au devis de base. Suite aux normes relatives à l’AGW du 5 juillet 2018, seules les terres de remblais ayant fait l’objet d’une campagne d’analyse préalable par un organisme indépendant et répondant aux caractéristiques de l’annexe II.1 de l’AGW du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets, et correspondant aux terres de déblais non-contaminées seront acceptées. Avant de pouvoir déverser des terres sur un site, il est nécessaire de transmettre un rapport d’analyse conforme à ce qui est demandé ci-dessus.
2.4. TRANCHÉES ET GAINES POUR IMPÉTRANTS
Les travaux d’infrastructures pour les raccordements aux réseaux publics sont prévus sur une longueur de 6m dans la propriété de l’acquéreur. Ceux-ci consistent en la réalisation d’une tranchée de 0,80 m de profondeur. Avant remblayage, 4 gaines sont disposées dans la tranchée pour le raccordement de l’eau, de l’électricité, du téléphone et de la télévision. Ces gaines sont équipées d’un tire-fil. Il est entendu que ces travaux sont réalisés en une seule tranchée en terrain meuble, sans traversée de route ni trottoir. Les travaux complémentaires nécessaires feront l’objet d’une adaptation du prix.
Les différents raccordements au domaine public et aux régies (eau, électricité, gaz, égout public...) ne pouvant être réalisés que par les services concernés, ceux-ci ne sont pas prévus dans l’offre de l’entrepreneur. Ils devront être commandés en temps utile par le maître d’ouvrage aux régies compétentes.
2.5. EMPIERREMENT ACCÈS CHANTIER
Dès le démarrage du chantier, un accès de 4m de large sur 6 m de long ou l’équivalent de 8 m³ est réalisé à l’aide d’un enrochement.
2.6. NIVELLEMENT DES ABORDS
En fin de travaux de gros-oeuvre, un pré-nivellement est exécuté. Il permet un premier tassement des remblais et assure une parfaite accessibilité au chantier. Ce pré-nivellement ne peut en aucun cas être considéré comme un nivellement final, en raison du tassement naturel des terres durant les mois/années, après la fin du chantier.
Avant la clôture définitive des travaux, les terres arables sont étendues sur toute la périphérie du bâtiment et le terrain est profilé sans apport ni évacuation de terres.
Le nombre d’heures prestées pour les 2 prestations est fixé à 8 heures (déplacement compris). Il est loisible à l’acquéreur de demander une prestation supplémentaire pour faciliter les travaux de jardinage futurs de l’ensemble de la propriété ou des travaux d’aménagement complémentaires comme un chemin d’accès…
